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Accompagnement des usagers sur les installations d’assainissement non collectif

9 novembre 2016

Dans le cadre du plan d’actions national sur l’assainissement non collectif (PANANC) 2014-2019, les ministères chargés de l’environnement et de la santé accompagnent les usagers dans leurs démarches. Ils mettent à leur disposition des supports d’informations adaptés. Un nouveau document concernant les propriétaires d’installations d’assainissement non collectif (ANC) vient de paraître. Quelles sont les questions à poser et à se poser ? Réponse avec cette publication.

La plaquette "Propriétaire d’une installation : les questions à poser et à se poser" a été rédigée dans le cadre du groupe de travail "usagers : information et concertation" du PANANC. Elle propose des réponses aux diverses questions que peuvent se poser les propriétaires d’une installation d’ANC. Quelles sont les étapes à ne pas manquer ? Qu’est-ce que le Service Public d’Assainissement* Non Collectif (SPANC) ? De manière simple et pédagogique, cette plaquette répond à deux objectifs. D’une part, elle s’apparente à un outil d’information pour les propriétaires d’installations d’ANC. D’autre part, il s’agit d’un véritable outil de communication auprès des usagers pour les SPANC.

En 2012, une précédente publication sur les installations d’ANC, à destination des usagers, était parue. Le "guide d’information sur les installations - outil d’aide aux choix" constitue un document d’accompagnement des usagers pour faciliter leur démarche. Il reprend à la fois les obligations réglementaires relatives à l’ensemble des acteurs de l’ANC ainsi que la présentation des différentes familles d’installations. Son grand intérêt réside dans les grandes questions qu’il propose sur le fait d’investir dans une installation.

Sur le portail de l’ANC : consulter la page et les documents dédiés à l’accompagnement des usagers




Sur www.services.eaufrance.fr, accéder à l’observatoire national des services d’eau et d’assainissement.

Sur assainissement.developpement-durable.gouv.fr, accéder au portail d’information sur l’assainissement communal.

Sur www.eaufrance.fr, accéder à la page dédiée à l’eau potable et l’assainissement.

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Glossaire des mots associés à la page

Assainissement

Ensemble des techniques de collecte, de transport et de traitement des eaux usées et pluviales d'une agglomération (assainissement collectif) ou d'une parcelle privée (assainissement autonome) avant leur rejet dans le milieu naturel. L'élimination des boues issues des dispositifs de traitement fait partie de l'assainissement.